Créer mon mode opératoire

Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : 16 octobre 2026

Éditeur du site

Le site modeop.lastparadox.dev (ModeOp SS4, un outil LastParadox) est édité par Stéphane E., développeur indépendant.

Statut : activité exercée à titre individuel ; immatriculation (SIREN/SIRET) à venir.

Directeur de la publication : Stéphane E.

Contact : support@lastparadox.xyz

Hébergement

Site et base de données hébergés par Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis — cloudflare.com

Propriété intellectuelle

La marque LastParadox, le nom ModeOp, le site, ses textes, le questionnaire, les modèles de documents et le générateur sont la propriété de leur éditeur. Vous pouvez lire le site, le citer et y faire un lien. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite est interdite. Les droits d'utilisation des documents que vous générez sont précisés dans les conditions générales de vente.

Responsabilité

Les guides et pages d'information du site sont fournis à titre informatif ; leurs sources sont listées sur la page Sources & vérifications. ModeOp aide à rédiger des documents réglementaires mais ne constitue ni un avis juridique, ni une formation, ni une certification : l'employeur reste responsable de ses documents et de son évaluation des risques. Les liens vers des sites tiers n'engagent pas l'éditeur sur leur contenu.

Données personnelles

Voir la politique de confidentialité. Pour toute question : support@lastparadox.xyz.